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Connaissance

Parmi ces textes, lequel a été adopté sous Napoléon Ier ?

Dans la liste officielle : Naturalisation Intitulé tel que publié : listes du ministère de l'Intérieur consultées le 29 octobre 2026 (naturalisation : version du 12 décembre 2025)

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La bonne réponse : Le Code civil

Le Code civil, voulu par Napoléon Bonaparte, est promulgué en mars 1804. Il fixe les règles sur les personnes, la famille et les biens ; on l'a aussi appelé « Code Napoléon ». La Déclaration date de 1789, la loi de séparation de 1905.

Source : Loi du 30 ventôse an XII (21 mars 1804)

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